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Marques déposées par DOMAINE SEVIGNE-CONTYTODO
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SEVIGNE-CONTY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVIGNE-CONTY
DOMAINE SEVIGNE-CONTY, SCEA

Numéro de dépôt :
4329358
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2027
SEVIGNE-CONTY de DOMAINE SEVIGNE-CONTY

Présentation de la marque SEVIGNE-CONTY

Déposée le 13 janvier 2017 par DOMAINE SEVIGNE-CONTYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEVIGNE-CONTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est DOMAINE SEVIGNE-CONTYTODO domicilié(e) 4 ALLEE MARQUISE DE SEVIGNE - 26700 - PIERRELATTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SEVIGNE-CONTY, M. MENESPLIER Philippe domicilié(e) 4 Allée Marquise de Sévigné - 26700 - PIERRELATTE - France.

La marque SEVIGNE-CONTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVIGNE-CONTY arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.

DOMAINE SEVIGNE-CONTY a également déposé les autres marques suivantes : SONGE DE SEVIGNE


DOMAINE SEVIGNE-CONTY, SCEA - 4 ALLEE MARQUISE DE SEVIGNE - 26700 - PIERRELATTE - France


SCEA SEVIGNE-CONTY, M. MENESPLIER Philippe - 4 Allée Marquise de Sévigné - 26700 - PIERRELATTE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Confiserie ; miel ; vinaigre ;

Fruits frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.